Aller au contenu
DOC · DW-LEG-V1.0 · CLASS PUBLIC
ONLINE
§ L.00 Mentions légales

Mentions légales

§ L.01 · Éditeur

Le site drone-web.fr est édité par MG Solutions SAS, société par actions simplifiée au capital de [à compléter] €, immatriculée au RCS de [ville] sous le numéro [à compléter]. Siège social : [adresse à compléter]. SIRET : [à compléter]. N° TVA intracommunautaire : [à compléter].

§ L.02 · Directeur de la publication

Ianis Mimoun, président de MG Solutions SAS. Contact : ianis@drone-web.fr.

§ L.03 · Hébergeur

Le site est hébergé par Cloudflare Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis. https://www.cloudflare.com.

§ L.04 · Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, graphismes, logos, icônes, images, vidéos, mises en page, templates) sont la propriété exclusive de MG Solutions SAS ou de ses partenaires (notamment Vision'Air Production pour les captations aériennes). Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

§ L.05 · Responsabilité

Les informations publiées sur drone-web.fr sont fournies à titre indicatif. MG Solutions SAS ne peut être tenue responsable d'une inexactitude ou d'une omission, ni des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation des informations du site.

§ L.06 · Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

§ L.07 · Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales : ianis@drone-web.fr.